Ce simulateur va permettre à notre équipe de prendre connaissance de votre dossier
Notre équipe va prendre connaissance de votre dossier
Préambule
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l' "Utilisateur", du site https://www.energiedrive.fr/ , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 - L'EDITEUR
L'édition du site est assurée par la société Energie Drive, SAS au capital social de 100 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RCS Dijon sous le numéro 91418369400019 dont le siège social est situé au 14 rue Jean Bon, 21110 MAGNY-SUR-TILLE.
Téléphone : 06 66 18 64 89
E-mail : contact@energiedrive.fr
Le directeur de la publication est Monsieur Flavien Lesage ci-après "l'Editeur".
ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR
L'hébergeur du Site est la société Gandi SAS, dont le siège social est situé au 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris
ARTICLE 3 - DEVELOPPEMENT DU SITE
Ce site internet a été développé et réalisé par la société Emqu Solutions à Dijon.
ARTICLE 4 - ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 5 - COLLECTE DES DONNEES
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l'adresse email contact@energiedrive.fr
· via le formulaire de contact ;
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d'informations en matière de protection des données à caractère personnel , se reporter à la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site https://www.energiedrive.fr/ accessible à la rubrique "Politique de confidentialité"